911WP/1-911WP/4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Etablissements recevant du public
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Etablissement recevant du public. Hotels, établissements sportifs, édifices cultuels, commerces, bureaux, établissements culturels, maisons de retraite, contrôle de la commission communale de sécurité : rapports techniques, procès verbaux, correspondance (1971-1987)
PREVENTION SECURITE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : édifice cultuel, hôtel de tourisme et commerces : contrôle de la sécurité lors de la construction et de l'aménagement des locaux : correspondance, plans, notifications, rapports techniques, extrait de p.v. de la Commission Communale de Sécurité, extrait d'avis de la Commission Communale Départementale de la Protection Civile (1971-1981) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2002
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières