Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Coordination urbaine : budgets et comptes, urbanisme opérationnel, urbanisme réglementaire, politique de la ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme opérationnel. Opérations de logements sociaux. Participation de la Ville. Dossiers soldés entre 1991 et 1995 (40 rue Raclet, 184 av. Berthelot, 2 montée de la Butte, 11 rue Santos Dumont, 2 rue Faidherbe, 82 quai Pierre Scize, Barre de la Duchère Plateau, 20 av. Lacassagne, 40-42 rue Tronchet, 14 bis montée St-Sébastien, 44 rue Smith, 70 rue C. Marot, 287 av. Gal Frère, Groupe Etats-Unis, 6 rue du Dr Salvat, 22 rue Sgt Blandan, 40 rue J.-F. Raclet, 64 rue Marietton, 6 crs Charlemagne, 28 rue Notre-Dame, 26 rue Villeroy et 26 rue Moncey, 13 rue St-Amour, 2 pl. du Gouvernement, 25 rue du Souvenir, 79 crs Lafayette, 148 rue Baraban, 13 rue Seignemartin, 6 rue de l'Epée, 32 quai Jayr, 27 quai Gailleton) : attestations d'exécution conforme des travaux, délibérations, convention, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires
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