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2870W - Démocratie locale, démocratie participative

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Cote/Cotes extrêmes

2870W/1- 2870W/15

Date

2009-2019

Importance matérielle

1,2 ml

Origine

Service des Mairies d'arrondissement - SMA

Modalités d'entrées

Versement du 05/03/2021

Présentation du contenu

1 : Organisation (2013-2018).
2-6 : Conseils de quartier d'arrondissement, animation (2013-2019).
7-15 : Concertations, réunions publiques, enquêtes (2009-2018).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Documents en relation

2602WP

Notes

Ces archives sont conservées, en vertu d'une décision prise localement, compte tenu de leur apport à la compréhension de la démocratie participative.

Mots clés matières

démocratie, opinion publique

Fonctions

4 Mairies d'arrondissement (état civil, élections, service national...)

Cote/Cotes extrêmes

2870W/7-2870W/15

Date

2009-2018

Réseaux de distribution et de communication.

Cote/Cotes extrêmes

2870W/13

Date

2014-2016

Présentation du contenu

- Distribution du courrier, redéploiement de l'offre postale "La Poste" : compte rendu, notes, correspondance (2014).
- Canal téléphonique des mairies d'arrondissement, enquête de satisfaction des usagers : documents de présentation, comptes rendus, notes, correspondance, pièces de marché (2015).
- Réseau GrDF, projet compteurs communiquants gaz : documents de présentation, comptes rendus, notes, correspondance (2015).
- Eclairage rue Victor Hugo, rénovation : correspondance, coupure de presse, invitation (2016).