Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24/03/2022
Présentation du contenu
Action culturelle, réalisation de supports de communication, administration, photographies.
Mode de classement
classement thématique et chronologique
Conditions d'accès
Le fonds est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2896W;2897W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Projet de service, centre de responsabilité municipal (CRM) 1991-1992 : calendrier, objectifs, liste des participants, rapport, bilan des prestatiions, notes, correspondance (1990-1992).
- Paie des ouvreurs et contrôleurs : journal des salaires, exemplaires des bulletins de paie (1992-1996).
- Mise en place de l'aménagement du temps de travail (ARTT) : accord cadre, accord particulier (2007-2016).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)