376 W

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Cote/Cotes extrêmes

376W/1-376W/66

Date

1967-1987

Importance matérielle

66

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00495

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1969 : permis de construire, exemptions, démolitions, accords préalables, "affaires diverses".

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

376W/46

Cote/Cotes extrêmes

376W/46

Date

1969-1975

Présentation du contenu

Permis de construire 1969

349/1969 : 331 à 343 rue Garibaldi 69007, AP 24/1969, M 305/1971 (1969-1975)

350/1969 : 18 rue P. Baizet 69009 (1969-1970)

351/1969 : 300 av. Jean Jaurès (1969-1970).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français