1706 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1706WP/1-1706WP/39

Date

1994-2001

Importance matérielle

39

Origine

Cabinet de l'adjoint délégué à la Santé et au Logement social

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Cabinet de l'adjoint délégué à la Santé et au Logement social

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de Mme Chantal Josse (1995-1997) et M. Bruno Gignoux (1998-2001), adjoints délégués au logement social et à la santé.

Crm "archivage de fin de mandat" 1995-2001 pour l'ensemble du Cabinet du Maire et des secrétariats d'élus

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1706WP/22

Cote/Cotes extrêmes

1706WP/22

Date

1997-1999

Présentation du contenu

Dossiers logement : BN à BIS.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 2

Langue des unités documentaires

Français