Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau d'aide sociale. Patrimoine mobilier et immobilier. Résidences pour personnes âgées : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Immeuble 46 rue E. Herriot. Restauration des façades, installation de portes automatiques, projet de boîtes aux lettres, travaux : acte d'engagement, déclaration à souscrire, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, délibérations, procès-verbal de la Commission du domaine immobilier, copie du bail, copie de photographies, convocation à expertise, compte rendu de réunion de chantier, devis, mémoire de travaux, certificat pour paiement, ordre de service, plans, situation de travaux, procès-verbal de réception des travaux, schéma des caves, plans, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires