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2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/84

Autres Cotes

2406W/1-2406W/167 (Ancienne cote)

Date

2002-2003

Mode de classement

Numérique

Dossiers 818/2002 à 831/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/50

Autres Cotes

2406W/87-2406W/89 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

818/2002 : 4 rue Jolivet 69009
819/2002 : 12 pl. St-Paul 69005
820/2002 : 62 rue Tramassac 69005
822/2002 : 66 rue Chaponnay 69003
823/2002 : 9 Petite rue des Feuillants 69001
824/2002 : 43 rue Nieuport, 58 av. J. Mermoz 69008
825/2002 : 25 rue Gorge de Loup 69009
826/2002 : 17 quai J. Moulin 69002
827/2002 : 41 rue de la Charité 69002
828/2002 : 21 rue des Monts d'Or 69009
829/2002 : 32 rue Bancel 69007
830/2002 : 161 bvd de la Croix-Rousse 69004
831/2002 : 107 quai Pierre Scize 69005.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux