Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mairie du 5ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Elections politiques et professionnelles : organisation des opérations de vote, listes d'émargement.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections à la Mutualité sociale agricole. Organisation des opérations de vote : cartes d'électeurs, notes, demande de radiation sur les listes électorales, liste des délégués cantonaux du collège n° 1, résultats du recensement, listes définitives, listes d'émargement, résultats des élections, arrêtés, circulaire relative au vote par procuration, listes provisoires.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires