1749 W

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Cote/Cotes extrêmes

1749W/1-1749W/24

Date

1983-1992

Importance matérielle

24

Origine

Mairie du 5ème arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mairie du 5ème arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Elections politiques et professionnelles : organisation des opérations de vote, listes d'émargement.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1749W/17

Cote/Cotes extrêmes

1749W/17

Date

1984

Présentation du contenu

Elections à la Mutualité sociale agricole. Organisation des opérations de vote : cartes d'électeurs, notes, demande de radiation sur les listes électorales, liste des délégués cantonaux du collège n° 1, résultats du recensement, listes définitives, listes d'émargement, résultats des élections, arrêtés, circulaire relative au vote par procuration, listes provisoires.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français