2637W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2005

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Cote/Cotes extrêmes

2637W/1-2637W/168

Date

2003 - 2016

Importance matérielle

22,4 ml., 168 boîtes.

Caractéristiques physiques

Papier.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du Service de l'Urbanisme Appliqué entré le 8 septembre 2016.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.

Conditions d'accès

Communicable

Permis de construire : dossiers 2005/427 à 2005/432.

Cote/Cotes extrêmes

2637W/117

Date

2004 - 2008

Présentation du contenu

2005/427 : 1 impasse Brachet (2005-2006)
2005/428 : 44 rue Voltaire, PD 180/2005 (2005-2006)
2005/429 : 45 boulevard Ambroise Paré, PD 148/2005 (2005-2007)
2005/430 : 166 boulevard de la Croix-Rousse (2005-2008)
2005/431 : 20-22 av. G. Pompidou, 15-17-19 rue A. Charial, PD 147/2003 (2004-2008)
2005/432 : local matériel du LOU 419 avenue Jean Jaurès (2005-2006).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques