Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 131 à 174 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (39 boulevard des Belges, 8 rue des Fantasques, 6 place de la Baleine, 13 rue des Archers, 3 rue Stella, 37 rue de la République, 22 route de Vienne, 3 rue Camille Jordan, 4 place des Jacobins, 67 quai Pierre Scize, 12 rue de la Tourette, 58 boulevard des Belges, 20 rue Mazenod, 15 rue Jarente, 28 rue d'Enghien, 207 chemin de Choulans, 14 rue Masséna, 9 av. J. Masset, 14 bis montée Saint-Sébastien, 1 place Jules Ferry, 2 place de la Bourse, 1 rue du docteur Rebatel, 20 rue Roux-Soignat, 7 place Edgar Quinet, 7 place des Célestins, 401 rue Louis Blanc, 3 rue Colonel Chambonnet, 18 rue des Tuileries, 18 rue des Tables Claudiennes, 29 rue Tupin, 16 rue des Quatre Chapeaux, 65 rue de l'Hôtel de Ville, 10 rue Rabelais, 12 rue Neuve, 5-7 rue Mercière, 26 quai Romain Rolland, 41 rue de la Charité, 35 rue Pierre Corneille, 7 pl. Bellecour, 19 rue de Crémieu, 8-10 rue du Mont-d'Or, 11 ter chemin Saint-Maximin, 6 rue de la Victoire).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires