2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/510 à 2008/535.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/19

Date

2008-2009

Présentation du contenu

2008/510 : Boutique Pierre Cardin 2 rue de la République (2008).
2008/511 : 219 route de Vienne (2008).
2008/512 : 4 rue des Archers (2008).
2008/514 : 53-55 montée du Chemin Neuf (2008).
2008/515 : 13 rue de la République (2008).
2008/516 : 25 quai Romain Rolland (2008).
2008/517 : 11 avenue Barthélémy Buyer (2008-2009).
2008/518 : 104/106 rue Boileau (2008).
2008/519 : Lyon Confluence 28 rue Casimir Périer (2008).
2008/520 : 12 place Puvis de Chavannes (2008).
2008/521 : 26 rue Audibert et Lavirotte (2008).
2008/522 : 101 avenue Barthélémy Buyer (2008-2009).
2008/523 : 9 rue Jean de Tournes (2008).
2008/524 : 3 place Pierre Renaudel (2008).
2008/526 : 13 rue Perrod (2008).
2008/528 : 10 rue de la Favorite (2008).
2008/529 : 49-57 rue Joliot Curie (2008).
2008/530 : 8 rue des Chartreux (2008).
2008/531 : 42 rue Professeur Tavernier (2008).
2008/532 : 10 rue du Fort Saint Irénée (2008).
2008/533 : 4 rue de Brest (2008).
2008/534 : 8 rue Terraille (2008).
2008/535 : 62 rue de la République (2008).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques