1762W/1-1762W/272
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Caisse des écoles
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement : administration générale, finances et comptabilité, gestion du personnel, organisation de parkings et kermesses, gestion des biens immobiliers, gestion des colonies et centres aérés, documents iconographiques et objets (1897-2003).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Personnel. Recrutement.
- Relations avec la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain : relevés des cotisations, récépissés de déclaration d'emploi d'un travailleur, avis, instructions, correspondance (1935-1954).
- U.R.S.S.A.F. (Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales). Déclaration préalable à l'embauche : fiches individuelles, accusés de réception, notes (1993-1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires