CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1501 - 1502) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux Dépenses pour l'entrée du Cardinal d'Amboise en Novembre 1501
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Frais occasionnés par " l'entrée et réception en icelle ville de monsr le cardinal d'Amboise venant et entrant légat en France, au moys de novembre l'an mil cinq cens et ung. " - Pièce N° 1 - Paiements faits à Guillaume Angelier, brodeur, pour fournitures de satin, de franges, de cordons, etc. ; - Pièce N° 2 (folio 1 verso) -" à Berthelemi Panchati, marchant florentin, pour ung beau drap d'or contenant quatorze aulnes demy octave, à raison de vingt escus sol. l'aulne, dont a esté fait don et présent de par la ville a mondit sr le legat, pour en faire vestemens et ornements à sa chapelle ; " - à divers pour les costumes des personnages devant figurer dans les mystères ; - folio 3 -" à Jehan Yvonnet pour XII jours qu'il a vaqué tant à faire les rolles des personnaiges servans auxdits mistères, comme pour avoir recordé les filles et avoir joué luy-mesme sur les eschaffaulx ; " - à Poncet tailleur d'imaiges, Jehan Richart, barbier, Humbert Colombin et leurs compaignons, qui ont joué les pastoreaulx en l'eschaffault de l'Erberie ; - à Clément Trye pour faire payement au prebtre de Saint-Nizier et au filz de Canart, qui jouèrent au mistère qui fut fait à la porte du pont du Rosne ; - folio 3 verso - audit Clément Trye, pour payer Jehan Richier, qui composa les ditz et rethorique desdits mistères et joua luy-mesme et vacca à la conduite des personnaiges ; - à Estienne Gaulteret, qui eut charge tapisser troys chambres pour mondit sr le legat en son logis de là le Rosne, en la grange sire Jehan Roussellet ; - folio 8 verso - à maistre François Rochefort, paintre, pour avoir servy en l'art de painture necessaire auxdits mistères luy et ses gens et avoir fourny or et coleurs, aussi avoir inventé et mis en ordre partie desdits mistères ; - folio 9 - à Glaude de Roanne, sergent, qui fut porter les lettres de monsr du Puy à mondit sr le legat estant logé à Eyrieu. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes