Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Coordination urbaine. PRI (périmètre de restauration immobilière), montée de la Grande Côte. DUP (déclaration d'utilité publique). Ilot Burdeau-Leynaud : délibérations, convention à la concession, avenant n°1, cahier des charges de concession, compte rendu de commission technique, convention de participation financière, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires