2273 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2273WP/1-2273WP/128

Date

1977-2009

Importance matérielle

128

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2273WP/61

Cote/Cotes extrêmes

2273WP/61

Date

1996-2004

Présentation du contenu

Coordination urbaine. PRI (périmètre de restauration immobilière), montée de la Grande Côte. DUP (déclaration d'utilité publique). Ilot Burdeau-Leynaud : délibérations, convention à la concession, avenant n°1, cahier des charges de concession, compte rendu de commission technique, convention de participation financière, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français