41II/1-41II/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Donateur inconnu
Type d'entrée : Inconnu
Présentation du contenu
Affaires étrangères à la ville, procès entre particuliers, ventes, livres de commerce, correspondance, actes divers 1257-1788 (dont un plan concernant un projet d'aerostat coté 3 S 1244).
Date d'arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
INVENTAIRE CHAPPE POUR UNE PARTIE DES DOCUMENTS : VOL.1 p.50 et VOL.13 pp.285,563-653
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Noblesse. 1- [1495].- Autorisation de commercer sans déroger à leur noblesse pour Mery et Alexandre Cappon et Barthélémy Bondelmont, natifs de Florence et résidant à Lyon; confirmation pour lesdits nobles de la jouissance de leurs privilèges : lettre patente de Charles VIII du 9 avril 1494 et de la lettre d'une commission d'élus de Lyon du 1er février 1495 pour l'exécution de la précédente lettre d'honneur. Copies. 2 feuillets. 2- 1671, 30 octobre, 2 novembre et 11 décembre, Paris.- Trois lettres adressées aux syndics de la noblesse de Bresse par le comte de Montreuel. 6 feuillets. 3- 1708, Lyon.- Maintien des propriétaires et possesseurs des dîmes inféodées et patrimoniales dans la propriété, possession et jouissance incommutable d'icelles : édit du roi donné à Fontainebleau en juillet 1708. Imprimé. 4 feuillets. 4- [1717].- Requête présentée en 1717 au Régent par le Parlement sur les prétentions des ducs et pairs : mémoire satirique et copie. 9 feuillets.
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
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