1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 3 rue de la Crèche (1903-1967).
- 14 rue de Créqui (1904-1971).
- 86 rue de Créqui (1900-1979).
- 156 rue de Créqui (1903-1970).
- 165 rue de Créqui (1901-1977).
- 183 rue de Créqui (1904-1974).
- 187 rue de Créqui (1906-1968).
- 223 rue de Créqui (1902-1973).
- 224 rue de Créqui (1903-1983).
- 240 rue de Créqui (1901-1966).
- 275 rue de Créqui (translation : provient du 32 cours Gambetta) (1883-1956).
- 278 rue de Créqui (translation : provient du 305 rue Duguesclin) (1902-1980).
- 5 rue Creuzet (1903-1958).
- 17 rue Creuzet (translation : provient du 76 rue de la Guillotière) (1908-1983).
- 19 rue Creuzet (1903-1983).
- 43 rue Creuzet (1899-1979).
- 34 rue de Crillon (1903-1975).
- 64 rue Crillon (1896).
- 14 rue Croix-Barret (1902-1978).
- 24 rue Croix-Barret (1902-1971).
- 94 rue Croix-Barret (translation : provient du 78 route de Vienne) (1904-1980).
- 95 rue Croix-Barret (1903-1969).
- 27 rue Croix-Jordan (1897-1944).
- 1 place Croix-Paquet (1899-1973).
- 2 place Croix-Paquet (translation : provient du 22 rue Pouteau) (1903-1968).
- 10 place Croix-Paquet (1910-1990).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières