2289WP/1-2289WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Entreprises et artisanat : attirbution de subventions, développement économique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délégation de service public. Palais des Congrès de Lyon (pièces officielles).
- Rachat par la Ville : procès-verbal de constat, inventaires du matériel et du mobilier mis à disposition, état des lieux, schémas de fonctionnement, bilan de surface, correspondance (2000-2005).
- Tarification des espaces, inventaire : 3 CD (2001-2008).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires