Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses. Travaux publics
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, receveur des deniers communs. - Travaux publics. - Pièce N° 1, 2 - Payement, à raison de trois sous, 5 deniers par jour, des ouvriers qui ont travaillé du 25 juin au 12 août 1532, " à rabiller le pont de boys et le portail de la porte des Farges, et à acoustrer le pont de boys du pont du Rosne, à raison de 5 sous par journée de charpentier, de 3 sous 6 deniers par journée d'aide, à rabiller une pille du pont du Rosne à raison de 5 sous par journée de maçons et de charpentiers et de 4 sous 2 deniers par journée de maneuvre du mortier. " Frais de pavage. - Pièce N° 3, 5 - Payement des ouvriers " qui ont vacqué et continué à paver le pont du Rosne, des manouvres qui ont servi lesdits pavisseurs de cailloux et de sable, et des charpentiers qui ont vacqué à faire des fenestres à la grange de la barre " à raison de 4 sous par journée de " maneuvre " et de 5 sous par journée de charpentier. - Pièce N° 6, 9 - Payement des ouvriers " qui ont vacqué à rabiller le pont du Rosne, à raison de 5 sous par journée de maçon et de charpentier et de 4 sous par journée de maneuvre du mortier. " - Pièce N° 10 - Payement, à raison de 5 sous par jour, " des charpentiers qui ont vacqué et continué a faire ung pillier à la porte de l'atellier de l'artillerie qui est à Confort. - Pièce N° 11, 18 -" Payement des ouvriers " qui ont vacqué et continué, du 25 juin au 12 août 1532, à rabiller le pont levys et le portail de la porte des Farges-lez-Saint-Just. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes