2431WP/1-2431WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Commerce sédentaire : débits de boisson, police administrative, concessions, enseignes, publicité.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Notes
L'article 4 a été éliminé, cf BE de 2021.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Exploitations commerciales. Concessions au Parc de la Tête d'Or : mise en place de la Chartre du parc, organisation de manifestations, arrêtés relatifs au stationnement des véhicules, site internet, coupures de presse, livret sur le parc, plans de découverte du parc, épidémie de fièvre aphteuse, projet pour installer un distributeur de billets.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires