321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE RACHAIS, 3ème arrondissement: - élargissement de la dite rue : alignement de rue : acquisition de terrains, reculement de maison : actes de vente, rapports, traité, procès verbal de mensuration, délibérations 1861-1863,1876-1895 - alignement de rue : cession de délaissés de terrains communaux, enquête administrative : correspondance, actes de vente, arrêté préfectoral, délibérations, procès verbaux de mensuration, affiche publique 1902-1904 . achèvement de l'ouverture de la dite rue entre les rues du Repos et du Beguin : acquisition de terrains, pétition : actes de vente, correspondance, délibérations, rapport, plan 1905-1920
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières