1844 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1844WP/1-1844WP/28

Date

1985-1999

Importance matérielle

28

Origine

Etablissements recevant du public

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Etablissements recevant du public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commission communale de sécurité : comptes rendus et procès-verbaux de réunion.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1844WP/23

Cote/Cotes extrêmes

1844WP/23

Date

1998

Présentation du contenu

Commission communale de sécurité et d'accessibilité : procès-verbaux de réunions, comptes rendus des séances plénières (du 26 juin au 4 septembre).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 6

Langue des unités documentaires

Français