321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE JACQUARD, 4ème arrondissement: - prolongement de la dite rue entre les rues Saint Pothin et de l'Enfance : alignement : acquisition de terrains, établissement d'une chaussée empierrée, construction d'une maison sis rue de l'Enfance : actes de vente, correspondance, affiche publique, soumission, procès verbaux d'adjudication, avant-métré, plans, profils, arrêté préfectoral, rapport, procès verbaux de mensuration 1877-1878 - prolongement de la dite rue entre les rues Denfert Rochereau et de l'Enfance : pétition, cession de terrains, arrêté préfectoral, PVM : rapports, délibération, correspondance, arrêté préfectoral, procès verbal de mensuration, plans, actes de vente 1880-1883
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières