1170WP/1-1170WP/23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 73
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police locale : stationnement, circulation (1927-1960) ; débits de boissons (1898-1960) ; fonctionnement du service (1950-1958) ; contentieux (1942-1959) ; établissements insalubres : autorisations d'exploitation (1929-1960) ; services médicaux : fonctionnement (1876-1957) ; vaccinations (1950) ; réquisitions (1944-1952) ; assainissement (1932-1956) ; aliénés : secours (1864-1957) ; fourrière : création et fonctionnement (1888-1956) ; constatations de décès (1955-1957)
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DEBITS DE BOISSON : Changements de propriétaire et fermeture dossiers par établissement (1898-1960)
HYGIENE :
- Décisions judiciaires : travaux exécutés, correspondance (1942-1959)
- Vaccination anti-variolique : mise en demeure : correspondance (1950)
PROTECTION DES ENFANTS DU PREMIER AGE : Organisation : carnet de croissance, cahier à souches, correspondance (1940)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières