7e, 8e et 9e arrondissements.

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2706W - Marchés publics

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Marchés publics : dossiers de marchés.

Cote/Cotes extrêmes

2706W1-2706W/110

Date

2003-2013

Importance matérielle

110 dossiers, 3,8 ml

Origine

Direction de la commande publique.

Modalités d'entrées

Versement du 28/09/2018.

Présentation du contenu

1-78 : marchés de prestations intellectuelles
79-110 : marchés de travaux

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Mots clés typologiques

marché public

Fonctions

3 Administration générale, 303 Marchés publics

Marchés de prestations intellectuelles.

Cote/Cotes extrêmes

2706W/1-2706W/78

Date

2003-2013

Missions de coordination, sécurité et protection de la santé pour les opérations de bâtiment ou de génie civil de catégories 2 ou 3 en conception et/ou réalisation et assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations soumises au décret du 20 février 1992.

Cote/Cotes extrêmes

2706W/46-47

Date

2003-2010

7e, 8e et 9e arrondissements.

Cote/Cotes extrêmes

2706W/47

Date

2009-2010

Présentation du contenu

7e, 8e et 9e arr., marché n°292107, Isobase, lot 1 ; 7e arr., marché n°292108, Elyfec SPS, lot 2 ; 8e arr., marché n°292109, Elyfec SPS, lot 3 ; 9e arr., marché n°292110, Isobase, lot 4.