1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
125/1985 : 17 rue du Rhône 69007, modificatif 30/1988 (1985-1988)
127/1985 : 21 rue de Serin 69004 (1985)
128/1985 : parc de l'artillerie rues Challemel-Lacour, St-Jean de Dieu 69007 (1985-1986)
129/1985 : 2 montée des Balmes 69009 (1985).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires