2890W/1-125
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24/03/2022
Présentation du contenu
1-122 : Dossiers accordés.
123-125 : Suivi juridique.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 2890W123 à 2890W/125 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2011/54 : 120bis rue du Commandant Charcot, requérants M. et Mme Gillet, M. et MmeTournoux, M. et Mme Suisse, M. et Mme Lanceleur (2011).
2011/59 : 32b rue Eugène Pons, requérants M. et Mme Reymondon (2011).
2011/61 : 14 rue Charles Richard, requérants M. et Mme Matillon (2011).
2011/63 : 4 avenue Jean Jaurès, requérants Maître Jean-Baptiste Dubrulle (2011).
2011/65 : 21 rue Joseph Chapelle, requérants M. et Mme Mura (2011).
2011/66 : 14 rue Charles Richard, requérants Maîtres Peyrot et Rigoulot (2011-2014).
2011/67 : ZAC Confluence, rue Casimir Périer, requérant Maître Thibault Soleilhac (2011-2012).
2011/70 : 3 place du 11 Novembre, requérante Maître Jourda Antonielle (2011).
2011/71 : 139 rue Marius Berliet, requérante Maître Jourda Antonielle (2011).
2011/74 : 2B Port Edouard Herriot, rue de Dijon, requérant Maître Sébastien Bracq (2011).
2011/76 : 16 rue Artaud, requérante Maître Marie Kelber (2011).
2011/78 : 154 rue Antoine Charial, requérants M. et Mme Tachon (2011).
2011/84 : 2 rue Lebrun, requérante Maître Rosa Vallerotonda (2011).
2011/90 : 150 rue Antoine Charial, requérant M. Gonnon (2011).
2011/91 : 25 rue Varichon, requérant Maître Balas (2011-2012).
2011/92 : 31 chemin de Montessuy, requérant M. et Mme Vieilly (2011).
2011/94 : 49 rue Feuillat, requérant Préfecture du Rhône (2011).
2011/95 : 38-40 rue Marietton, requérant Maître Thierry Peron (2011).
2011/96 : 53 rue Charles Richard, requérants Mme Chazel, M. Galdeano (2011-2012).
2011/97 : 53 rue Charles Richard, requérants M. et Mme Le Cadre (2011-2012).
2011/98 : 28B rue Camille, requérant M. Vicard (2011).
2011/99 : 1 rue de l'Antiquaille, requérant Maître Pierre Brossard (2011-2012).
Conditions d'accès
Documents communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.