313 WP

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Cote/Cotes extrêmes

313WP/1-313WP/261

Date

1980-1980

Importance matérielle

261

Origine

Service chargé du cadastre

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé du cadastre

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par arrondissement et par propriétaire 1980

CADASTRE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en janvier 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

313WP/241

Cote/Cotes extrêmes

313WP/241

Date

1980

Présentation du contenu

IMPOTS DIRECTS : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties du 9ème arrondissement, par ordre alphabétique de propriétaires (le signe + indique une collectivité) : + 59 - + 423 (ABOU. - MENU.) : registre 1980

Langue des unités documentaires

Français