2327 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2009

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2327W/138

Cote/Cotes extrêmes

2327W/138, 2327 W 151 (Ancienne cote)

Date

2001-2002

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

423/2001 : SNCF rue Mouillard

425/2001 : 4 rue Jacquard, T1

426/2001 : 148 crs Gambetta.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français