204II/1-204II/17
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Société Keolis Lyon
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Compagnie des omnibus et tramways de Lyon (OTL) / Société lyonnaise de transports en commun (SLTC). Service de la paie du personnel.
- Etat nominatif des retenues annuelles d'assurances sociales pour l'année 1942
- Etat nominatif mensuel du montant de base et des retenues d'assurances sociales (1935-1951)
- Répertoires alphabétiques de diverses catégories d'agents dont personnel auxiliaire et agents receveurs (1904-1906, 1915-1920)
- Registres des délégués du personnel de la Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon (OTL) (1960-1988)
- Attachements (1935-1948)
- Etat nominatif annuel des salaires et retenues de diverses catégories d'agents (1941-1949)
- Etat nominatif mensuel des heures travaillées de diverses catégories d'agents (1937-1968)
- Caisse autonome mutuelle de retraite (CAMR) : fiches individuelles (1970-1971), dossiers d'attribution de pension (1986-1992), élection au Conseil d'administration en 1965 et 1971, copie du courrier envoyé (1927-1981)
- Mutuelle générale française, responsabilité civile de la compagnie OTL (1948-1960)
- Conseil de discipline (1958-1980)
- Cessation des saisies sur rémunération (1964-1995)
- Retraites ouvrières (1923-1935)
- Assurances sociales des agents des travaux et transports (1931-1952)
- Kalamazoos
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Notes
Notes communicabilité : Communicabilité en fonction des délais réglementaires des archives publiques. Pour toute demande de consultation d'articles non encore communicables au regard de ces délais, solliciter une demande sous forme de dérogation. Dans la mesure où les documents sont communicables au regard des délais publics, les reproductions à l'usage privé du copiste sont autorisées, de même que toute utilisation de document liéée à un projet de diffusion publique, que celle-ci soit gratuite ou payante. (Cf convention de don en date du 19 octobre 2009).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Personnel de la Compagnie des omnibus et tramways de Lyon (OTL) / Société lyonnaise des transports en commun (SLTC). .
Caisse autonome mutuelle de retraite (CAMR) : copie du courrier envoyé à la CAMR, circulaires.
Langue des unités documentaires
Notes
Communicable selon les lois, décrets et règlements en vigueur pour les archives publiques et sur dérogation pour les articles non communicables au regard de ces délais. Reproductions à usage privé et mise en valeur du fonds autorisées pour les articles communicables au regard des délais publics. (Convention, 19/10/2009).