1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
1106/1996 : 20 boulevard Eugène Deruelle 69003
1107/1996 : 36 boulevard des Canuts 69004
1108/1996 : 7 quai Lassagne 69001
1109/1996 : 157 rue Baraban 69003
1110/1996 : 17 rue Niepce 69004
1111/1996 : 37 rue Sainte Marie 69003
1112/1996 : 35 rue Paul Chenavard 69001
1113/1996 : 184 rue Duguesclin 69003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires