370 W

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Cote/Cotes extrêmes

370W/1-370W/79

Date

1950-1992

Importance matérielle

79

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00303.5

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

370W/4

Cote/Cotes extrêmes

370W/4

Date

1962-1966

Présentation du contenu

Permis de construire 1963

25/1963 : 16-17 pl. Carnot 69002 (1962-1963)

26/1963 : 54 crs Dr Long 69003 (1963)

27/1963 : pl. Gensoul 69002 (1963)

28/1963 : av. J. Jaurès angle av. Debourg 69007 (1963)

29/1963 : bvd de la Croix Rousse angle rue Denfert Rochereau 69004 (1962-1963)

30/1963 : 17 rue J.-L. Vincent 69005 (1963)

31/1963 : 195 rue de Gerland 69007 (1962-1966)

34/1963 : 96 rue du Cdt Charcot 69005 (1963)

36/1963 : 91 rue de l'Ordre 69003 (1962-1963).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français