2954W/1-2954W/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°08296
Opération n° 08296001
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°08296
Opération n° 08296001
Dossier de procédure des lots 1 à 9 (2011).
Dossier du candidat retenu :
Lot 1, maçonnerie, marché n° 118139 attribué à Peix (2011-2014).
Lot 2, menuiseries intérieures bois, marché n° 118100 attribué à Michel Vidal SAS (2011-2013).
Lot 3, plâtrerie, peinture, plafonds, marché n° 118099 attribué à Scoccini (2011-2014).
Lot 4, carrelages, faïences, marché n° 118104 attribué au Comptoir des revêtements (2011-2014).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.