1423WP/1-1423WP/10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Police administrative
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police administrative : notifications : procès-verbaux, registres 1982-1983 ; Syndicats professionnels : création, dépôt des statuts, liste des noms des administrateurs, subventions, modifications ; Immeubles insalubres : travaux d'office ; Hébergement collectif ; Installations classées 1976-1986 ; Nomades 1978-1981 ; Contraventions : procès-verbaux 1979-1985 ; Piscines, baignades : déclarations d'ouverture 1984 ; Commerce : autorisation de vente de poudre et munition de chasse 1978-1984
ADMINISTRATION GENERALE
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Suivi des syndicats de métiers :
- N° 45 : Syndicat départemental de la boucherie et boucherie-charcuterie du Rhône (1889-1983)
- N° 105 : Association loi 1901. Compagnie des conseils juridiques et fiscaux, défenseurs de la région lyonnaise (1883-1967).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires