Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Gestion administrative des personnels. Carrières et relations sociales : secrétariat, commissions, permanents syndicaux, évaluation des agents, avancement, contentieux, discipline, mesures sociales, arrêtés du Maire, mutations, budget.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Commission administrative paritaire (CAP). Fonctionnement : ordre du jour, procès-verbal, document de travail, correspondance (2002-2006).
- Commission des Ressources humaines : bilan, ordre du jour (2006).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires