318WP/1-318WP/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine et travaux publics : constructions, cessions de terrains, pavage, tarifs et réglement, démolitions, entretien, moyens de
transport, désinfection des eaux 1791-1901
Police locale : kiosques et enseignes 1823-1878
Police urbaine : occupation du domaine public 1809-1874
Bâtiments communaux : chauffage 1840-1876
Jardin des Plantes, musée d'histoire naturelle, bibliothèque, Palais des Arts 1848-1877
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE :
- Pesage, mesurage, jaugeage : poids publics : correspondance, ordonnance du maire (1824-1834)
- Bains du Sieur Raybaud sur le Rhône : tarifs pour les locations de place : ordonnance (1819)
POLICE URBAINE : - Rue du Juge de Paix et Chemin Loyasse : occupation temporaire de la voie publique : affiches, arrêté, correspondance, délibération, plan, rapport 1873-1874 - Café d'Italie : étalage de tables sur la voie publique : arrêté, correspondance 1825 - Décombres provenant de démolitions, teintes de maisons, voitures publiques, projets d'arrêtés relatifs aux commissaires de police, indemnités aux ingénieurs en matière de voirie urbaine, travaux Quai Saint Clair, stationnement sur la voie publique, chemins vicinaux : arrêtés, correspondance, ordonnance, rapports 1809-1856 (1809-1874)
TRAVAUX PUBLICS :
- Bureaux de la voirie : organisation : arrêtés, édit, ordres d'administration (1807-1843)
- Constructions en bois ou en briques et plâtre : règlement : affiche, correspondance, délibérations, lettres patentes, ordonnances, pétition, rapport 1805-1828 - Constructions de murs en pisé : instructions, réclamations : affiche, arrêté, correspondance, dessins, rapports 1836-1858 - Contraventions aux règlements de voirie : jugements rendus par le tribunal de police de Lyon et Saint Genis Laval : arrêté, correspondance, extraits des minutes de la Cour de cassation, requête en cassation 1826-1836 (1805-1858)
VOIRIE URBAINE :
- Cession de terrain par les Dames Servajan et Mougez : part afférente à la ville : correspondance (1836-1837)
- Pavage : frais à la charge de la ville : correspondance, délibération (1830)
MOYENS DE TRANSPORT :
- Voitures publiques des frères Bonnafous : dispense d'application de la règle : correspondance (1832)
- Chemin de fer : transport de voyageurs de Saint Etienne à Lyon : tarifs : rapport (1833)
Langue des unités documentaires