CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1554 - 1555) Pièces justificatives de dépenses de François Coulaud
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par François Coulaud, receveur des deniers communs. - Pièce N° 2 - Dépenses : " quictances de ceulx qui avoient bancz en la vieille boucherie Saint-Nizier, des termes Noël MVc LIIII et Saint-Jean MVc LV. " - Pièce N° 12 -" Parties fournies par Pierre de Tours, libraire, pour messieurs les conseillers, pour six privileiges des foyres, tant vieulz que nouveaulx, reliefz à cinq solz pièces ; - Pièce N° 1 - pour sept douzaines parchemyns à vingt huit solz la douzaine, et pour la raclure, quatre solz la douzaine, et pour la relieure et régleure d'ung lyvre faict desdits parchemyns, servant au greffe des insinuations, contenant troys cents feuillets, quarante solz. " - Pièce N° 11 -" Parties de boys et charbon achepté pour la provision de la salle du Consulat, chambre des papiers, aussi du lieu où se faict la recepte des louages et greffes des insinuations, fournyes par Claude Archimbaud, l'ung des mandeurs du Consulat. " - Pièce N° 5 -" Parties fournies par Jacques Crozet, relieur de Lyon, pour messieurs les conseillers, pour papier, livres, relieure que aultrement. " - Pièce N° 10 - Payement " aux gardien et couvent des Cordelliers, de trente livres tournois, pour une messe quotidienne par eulx dicte et cellébrée en l'esglise du Saint Espérit du pont du Rosne, pendant une année. " - Pièce N° 28 - Frais faits " le jour et feste Saint Thomas, mil cinq cent cinquante-quatre, pour l'oraison doctorale, prononcée par Me Philibert Girinet, advocat, et publication de l'instrument de scindicat, publié ledit jour en lesglise Saint-Nizier. " - Pièce N° 8 -" Parties de despense de bouche, fournye par Laurens Rave, l'ung, des mandeurs du Consulat, en ung disner, ledit jour feste Saint-Thomas : " - Pièce N° 7 -" autres parties du même, pour avoir faict faire une grant boyte fert blanc, pour mectre le privilleige des foyres, pour ce que celle où avoit esté mys ledit privilleige avoit esté rompue ; pour une douzaine de sacz thoille et quatre caisses, pour mectre plusieurs piesses en ordre aux archives ; pour plumes, encre, chassis de la chambre des papiers ; - Pièce N° 6 - parties de confitures seiches, fournies par sire Raphaël Maleyzieu, marchant espicier au Consulat, aussi de marvoysie. " - 1553 Pièce N° 14 - Fourniture par " Philippe Guichard, dict Rambaud, appoticaire, du XXIe jour de décembre, de quatre simaises et ung pot ypocras cleret, que fust pour le banquet Saint-Thomas, à sept solz le pot. " - 1554 Pièce N° 16 - Achat par Laurens Rave, " de plusieurs vins, pour porter aux seigneurs passans par ladicte ville, entre autres à M. le conte Recoudol, coronal des lansquenets. " - Pièce N° 17 - Fourniture " de collations et chandelles, " faite par Claude Gravier, - Pièce N° 19 - d'une " robbe à la livrée de la ville, " aux mandeurs ; - Pièce N° 18 - paiement à Claude Archimbaud, " mandeur, d'un voyage de quatre jours, par lui faict en Bresse, par devers Monseigneur de la Guiche, gouverneur et lieutenant général pour le roy au pays de Bresse. " - Recettes : vente " d'ung vieulx bapteau pourry, osté de dessoubz les chaisnes du cousté de Pierre-Scize, par Pierre Joly, commis auxdictes chaisnes ; " -" d'une courte pourrie, estant soubz la chaisne d'Ainay ; - Pièce N° 24 -" coupe " du foing estant au broteau dessoubz le pont du Rosne ; " - Pièce N° 26 -" d'un cent de faictz de mayère, et dix-huit faictz peisseaulx, par Pierre Robellet audit broteau ; " recette du subside du vin et marchandises, déduction faite du reste des gages de " Me Armen Henrieu, régent au colliege. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes