Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00419
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, élections (1971) ; assurances sociales, radiations (1938-1965) ; secours extraordinaires, attributions (1948-1968) ; retraites, admissions : listes (1963-1968) ; mises à jour sécurité sociale (1971)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL :
- Assurances sociales. Radiations : registre 1938-1965
- Secours extraordinaires. Attributions : dossiers individuels : tesxtes officiels (arrêtés du Maire, originaux), correspondance 1948-1968
- Retraites. Admissions des agents municipaux : listes nominatives, correspondance 1963-1968
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Notes
?
Mots clés matières