2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
21, 28, 36, 65, 73, 82, 108 rue du Bourbonnais.
24, 25, 28, 40, 49, 53 rue de Bourgogne.
26 rue du Chapeau Rouge.
10 rue Charles Porcher.
15 rue Chinard.
8, 21, 33 rue de la Claire.
7 rue Claude Faye.
1, 6 quai du Commerce.
14, 14bis rue de la Corderie.
43 rue des Docks.
6, 29 rue Docteur Horand.
21 rue Docteur Raffin.
21 avenue du Douaumont.
326, 332D rue Doyen Georges Chapas.
232F boulevard de la Duchère.
La Duchère (barre 200, école Les bleuets).
2, 7 rue Emile Duport.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.