375W/1-375W/54
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00492.2
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1968 : permis de construire, exemptions, accords préalables, infractions à la réglementation sur le permis de construire, arrêtés de démolition, "affaires diverses".
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1968
200/1968 : 46 rue Cdt Ayasse 69007 (1968-1969)
203/1968 : 9 rue de l'Ancienne Préfecture 69002 (1968)
204/1968 : 55 crs R. Vitton 69003 (1968)
206/1968 : 46 bis rue E. Richerand 69003 (1968-1969)
207/1968 : 12 rue Jouffroy d'Abbans 69009, R 6/1970, P 413/1972 (1968-1972)
208/1968 : 154 rue Cdt Charcot 69005, T 185/1970, R 250/1970, M 110/1969 et 221/1971, AP 37/1967, R AP 21/1968 (1967-1973).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires