Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1493)
Nommées - ou " Possessions situées de dehors le faubourg Saint-Vincent de Lyon, " etc. - Le présent dénombrement a été fait par Jean Offrey, dit Breton, notaire. - Les Frères-Mineurs ont une grande vigne contenant environ trente-trois fosserées (ou fossorées et fessorées), " et fait le carré de devant la tour Saint-Marcel et de la coste Saint-Sébastien,, et de la ruette qui tend d'illec à la croix du Griffon, " etc. Ces religieux possèdent de plus deux autres vignes d'une moindre importance, à proximité de celle-là.(folio 1) - Le reclus de Saint-Sébastien tient, en ce lieu, une vigne " de la dite recluserie, dont la contenance n'est pas indiquée.(folio 2 verso) - Messire Claude Barondel, chantre de Saint-Nizier, tient une vigne " de l'office de la dite chantrerie, contenant environ neuf fosserées. " (folio 3) - Pierre Barsuraube, teinturier, a une vigne de soixante " fosserées d'hommes. " (folio 4) - Claude Paquelet, chaussetier, possède une grange, des prés, jardins, vignes et terres labourables, indépendamment de deux maisons dont l'une est convertie en hôtellerie. Son principal ténement est situé " jote le grant chemin de Fontaines, de soleil couchant, et jote l'autre chemin de les Gloriettes, de soleil levant, " etc.(folio 5) - L'abbesse de Saint-Pierre-les-Nonnains de Lyon, Pierre Toulonjon (Toulongeon), " fabre " (serrurier) ; Etienne Gueynard, librairie ; le sire Pierre de Villars, etc., ont des biens depuis la croix du Griffon, " tendant contremont le fleuve du Rosne, jusques au carré de la ruette de Chière, jote le Rosne, " etc. (folio 8, 8 verso, 9) - Jean Batier possède une terre, une vigne et " la roche de Pierre-Aigue, dont il a tous les " ans, de ladite roche, 5 livres tournois. " (Ce rocher, à peu près situé en face de celui de Pierre-Scise, de l'autre côté de la Saône, était exploité comme carrière de pierres, et c'est de là que sortirent, dans la suite, la plupart des matériaux employés pour la construction des remparts de Saint-Sébastien.) (folio 28) - Bertrand Vannier, enlumineur, et noble Arthaud de Varey tiennent, dans le même lieu, le premier une vigne de la valeur de douze fosserées, l'autre, une grande vigne de quatre-vingts fosserées. Mention de la vigne de " messire Demares, reclus de Saint-Marcel. " (folio 29) - Claude Faure, épicier, a " maison forte, tiolière (tuilerie), boys, terres, vignes et pré, de franc-alloz et de juridiction basse, " situés tous ensemble fort au delà du rocher de Pierre-Aigue, le long du chemin qui menait du faubourg Saint-Vincent à l'Ile-Barbe, etc.(folio 34 verso)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48