516W/1
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Un tiroir a été conservé à titre de spécimen.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1950 (Communicabilité vérifiée)
Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée)
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les livrets sont conservés dans un tiroir en bois.
Informations sur le traitement
Classé en 1997, retraité en 2019
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Comptes du numéro 69 AA 1451 à 69 AA 1703.
Ce tiroir a été conservé à titre de spécimen.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1950 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières
Mots clés typologiques