2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
18 rue de la Monnaie, licence n° 589 (translations : provient du centre commercial la Part-Dieu ; provient du 2 cours Charlemagne) (1979-2013).
18 rue de la Monnaie, licence n° 1744 (1975-2006).
24 rue Jacques Monod, licence n° 1741 (translation : provient du 14 rue Jean Jullien) (1987-2009).
5 rue Montcharmond, licence n° 2041 (translations : provient du 109 quai Pierre Scize ; provient du 76 rue Mercière) (1981-2001).
19 rue du Mont d'Or, licence n° 1731 (1975-2007).
3 rue Montesquieu, licence n° 4319 (translation : provient du 27 quai Arloing) (1980-2010).
3 rue Montesquieu, licence n° 1438 (1983-1984).
5 rue Montesquieu, licence n° 1436 (1956-1966).
15 rue Montesquieu, licence n° 1009 (translation : provient du 227 rue de Créqui ; provient du 204 rue Garibaldi) (1981-2006).
16 rue Montesquieu, licence n° 1617 (translation : provient du 22 quai Perrache) (1961-2006).
34 rue Montesquieu, licence n° 1429 (1984-1999).
68 rue Montesquieu, licence n° 1447 (1982-2000).
80 rue Montesquieu, licence n° 1445 (1981-1997).
90 rue Montesquieu, licence n° 1444 (1988-2009).
122 rue Montesquieu, licence n° 1439 (1983-2007).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.