364 W

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Cote/Cotes extrêmes

364W/1-364W/57

Date

1952-1986

Importance matérielle

57

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00264

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1961 : permis de construire, accords préalables, infractions à la législation sur les permis de construire.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998 et 2009

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

364W/34

Cote/Cotes extrêmes

364W/34

Date

1961-1964

Présentation du contenu

Permis de construire 1961

365/1961 : 18 rue du Bourbonnais 69005 (1961-1962)

366/1961 : rue Pré Gaudry angle rue Crépet 69007 (1961-1963)

367/1961 : 27 pl. Bellecour 69002 (1961-1962)

368/1961 : 28 rue Thénard 69008 (1961-1963)

369/1961 : 12 crs R. Vitton 69003 (1961)

370/1961 : 81 rue Parmentier 69007 (1961)

371/1961 : 8 rue Bugeaud 69006 (1961-1963)

372/1961 : 12-14 rue Vendôme, 6-8 rue Cdt Faurax 69006, M 117/1963 et 484/1964 (1961-1964).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français