Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles d'habitation ne faisant plus partie du patrimoine immobilier de la SACVL. Construction, réhabilitation : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cité Le Champlong à Saint-Genis-Laval. Construction nouveau centre commercial.
- Dossier foncier : plans, rapport d'expertise (1999-2000)
- Dossier permis de construire : demande de PC, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration préalable, PV de visite de la commission communale de sécurité, certificat de conformité (1999-2003)
- Maîtrise d'ouvrage déléguée : appel d'offres, analyses des offres, convention SERL, correspondance SERL (1999-2001)
- Bureau de contrôle technique : marché (1999)
- Ordonnance Pilotage Coordination (OPC) : marché, comptes rendus de réunion de chantier (2000-2001)
- Maîtrise d'oeuvre : PV de réception, contrat de maîtrise d'oeuvre (2000-2001)
- Coordonnateur Sécurité Santé : marché (1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires