371W/1-371W/91
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00345
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1964 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses".
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Informations sur le traitement
Classé en 1998 et 2009. En 2023, les registres de droits de voirie cotés 371W/91-112 ont été reclassés en 380W pour compléter la collection chronologique.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1964
429/1964 : 34 ch. de la Garenne 69005, AP 97/1963 (1963-1967)
430/1964 : 7 rue Charpentier 69007 (1964)
431/1964 : 10 à 14 rue Malesherbes, 3-5 rue Godefroy 69006, T 53/1965, AP 86/1963 (1963-1981).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires