371 W

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Cote/Cotes extrêmes

371W/1-371W/112

Date

1926-1989

Importance matérielle

112

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00345

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1964 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

Note sur le classement : Classé en 1998 ; 2009

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

371W/56

Cote/Cotes extrêmes

371W/56

Date

1963-1981

Présentation du contenu

Permis de construire 1964

429/1964 : 34 ch. de la Garenne 69005, AP 97/1963 (1963-1967)

430/1964 : 7 rue Charpentier 69007 (1964)

431/1964 : 10 à 14 rue Malesherbes, 3-5 rue Godefroy 69006, T 53/1965, AP 86/1963 (1963-1981).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français