Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
382/2000 : 3 quai Chauveau 69009, PD 130/2000, M1 (2000)
383/2000 : 15 quai Pierre Scize 69009 (2000-2005)
384/2000 et 385/2000 : Inserm 19-21 av. T. Garnier 69007 (2000).
Mots clés typologiques