376W/1-376W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00495
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1969 : permis de construire, exemptions, démolitions, accords préalables, "affaires diverses".
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1969
76/1969 : 2 rue des Contrebandiers 69009 (1969)
77/1969 : 30 à 32 rue de l'Effort 69007, AP 28/1968 (1968-1971)
78/1969 : 11 rue de la Ruche 69003 (1969)
79/1969 : 12 rue Pr Morat 69008, M 287/1971 (1969-1971)
80/1969 : 213 rue M. Mérieux 69007, T et P 81/1971 (1969-1971).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires