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2891W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2011

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Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/65

Date

2011-2021

Importance matérielle

9,5 ml

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 24/03/2022

Présentation du contenu

1-63 : Dossiers accordés.
64-65 : Suivi juridique.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est entièrement communicable sauf les articles 2891W/64 et 65 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/63

Date

2011-2021

Déclarations préalables : dossiers 2011/989 à 2011/1024.

Cote/Cotes extrêmes

2891W/26

Date

2011-2019

Présentation du contenu

2011/989 : 78 avenue Jean-Jaurès (2011).
2011/990 : 37 rue Imbert Colomès (2011).
2011/993 : 95 rue Duguesclin (2011-2012).
2011/994 : 41 quai Jaÿr (2011).
2011/995 : 26 rue Turbil (2011).
2011/996 : 14 rue Gorge de Loup (2011).
2011/997 : 21 rue du Bât d'Argent (2011).
2011/998 : 14 bis rue Dumont d'Urville (2011).
2011/999 : 4 rue Grolée (2011-2019).
2011/1000 : 17 quai Romain Rolland (2011).
2011/1001 : 160 rue Pierre Valdo (2011).
2011/1002 : 9 rue Vauban (2011).
2011/1004 : 25 rue d'Enghien (2011).
2011/1005 : 17 rue des Remparts d'Ainay (2011).
2011/1006 : 39-43 avenue Leclerc (2011).
2011/1007 : 2 rue Vaubecour (2011).
2011/1008 : 1 montée des Carmélites (2011).
2011/1010 : 39 bis rue des Farges (2011-2012).
2011/1011 : 14 rue du Docteur Horand (2011).
2011/1012 : 170 avenue Jean-Jaurès (2011).
2011/1013 : 13 rue Emile Zola (2011).
2011/1014 : 39 rue du Lieutenant Colonel Prévost (2011).
2011/1015 : 58 rue Sainte-Geneviève (2011).
2011/1016 : 3 rue Jean Perrin (2011).
2011/1017 : 6 rue de Marseille (2011).
2011/1018 : 207 avenue du 25e Régiment des Tirailleurs Sénégalais (2011).
2011/1019 : 21 quai Jean Moulin (2011).
2011/1020 : 26 rue Neuve (2011).
2011/1022 : 101 rue Montesquieu (2011).
2011/1023 : 9 rue du Plat (2011).
2011/1024 : 232 rue Paul Bert (2011-2013).