1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
735/1990 130-138 route de Genas, 31-37 cours Richard Vitton 69003, transfert du permis de démolir 1992/191, transfert 1992/354, modificatif 1992/579, modificatif 1993/330, modificatif 1996/206.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires